Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIENT COURSES EXPRESS
Monsieur CLaude MERLE

Numéro de dépôt :
1530132
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/1999

Présentation de la marque ORIENT COURSES EXPRESS

Déposée le 5 mai 1989 par monsieur CLaude MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIENT COURSES EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLaude MERLE domicilié(e) L'Aillaude, 40 Bd Olivary, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque ORIENT COURSES EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENT COURSES EXPRESS est expirée depuis le 5 mai 1999.

CLaude MERLE a également déposé les autres marques suivantes : UNION FRANCAISE DE HOSHIN MOOSOOL , LE BATEAU IVRE


Monsieur CLaude MERLE - L'Aillaude, 40 Bd Olivary, 13008 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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